- juges minoritaires
- m plсудьи, оставшиеся в меньшинстве (при вынесении решения)
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Pentecôte de Besançon — « Église évangélique missionnaire de Besançon » redirige ici. Pour l histoire des protestants réformés de la ville, voir protestantisme à Besançon. Pour les autres courants protestants et l histoire du christianisme, voir christianisme… … Wikipédia en Français
Pentecote de Besancon — Pentecôte de Besançon La Pentecôte de Besançon est un mouvement religieux français né à l époque contemporaine, et principalement connu pour son activité missionnaire. Actuellement en contact avec la Fédération Protestante de France, il est d… … Wikipédia en Français
Pentecôte de besançon — La Pentecôte de Besançon est un mouvement religieux français né à l époque contemporaine, et principalement connu pour son activité missionnaire. Actuellement en contact avec la Fédération Protestante de France, il est d obédience pentecôtiste.… … Wikipédia en Français
Charte Canadienne Des Droits Et Libertés — Titre Annexe B de la Loi de 1982 sur le Canada, 1982 Pays Canada Type 1re partie de la Loi constitutionnelle de 1982 … Wikipédia en Français
Charte canadienne des droits et libertes — Charte canadienne des droits et libertés Charte canadienne des droits et libertés Titre Annexe B de la Loi de 1982 sur le Canada, 1982 Pays Canada Type 1re partie de la Loi constitutionnelle de 1982 … Wikipédia en Français
Charte canadienne des droits et libertés — Titre Annexe B de la Loi de 1982 sur le Canada, 1982 Pays Canada Type 1re partie de la Loi constitutionnelle de 19 … Wikipédia en Français
Peine de mort — Application de la peine de mort dans le monde Abolie pour tous les crimes Ab … Wikipédia en Français
Associations luttant contre le non-respect des droits de l'homme en Iran — Droits de l homme en Iran À partir du XIXe siècle la notion de droits de l homme commence à pénétrer en Iran. Au cours du XXe siècle, les droits de l homme font l objet de luttes pour leur application et de restrictions diverses, qui… … Wikipédia en Français
Droits De L'homme En Iran — À partir du XIXe siècle la notion de droits de l homme commence à pénétrer en Iran. Au cours du XXe siècle, les droits de l homme font l objet de luttes pour leur application et de restrictions diverses, qui perdurent jusqu à aujourd… … Wikipédia en Français
Droits de l'Homme en Iran — À partir du XIXe siècle la notion de droits de l homme commence à pénétrer en Iran. Au cours du XXe siècle, les droits de l homme font l objet de luttes pour leur application et de restrictions diverses, qui perdurent jusqu à aujourd… … Wikipédia en Français
Droits de l'homme en iran — À partir du XIXe siècle la notion de droits de l homme commence à pénétrer en Iran. Au cours du XXe siècle, les droits de l homme font l objet de luttes pour leur application et de restrictions diverses, qui perdurent jusqu à aujourd… … Wikipédia en Français